Conseil Municipal du 08 février 2021




DELIBERATIONS

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-008CARTE SCOLAIRE DU 1ER DEGRE : fusion des écoles maternelles Moder et Françoise Dolto - Délibération - (sans annexe)11/02/2021

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-003FINANCES COMMUNALES 2021 : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 - Délibération - (sans annexe)11/02/2021
2021-CM-004SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2021 - Délibération - (sans annexe)11/02/2021
2021-CM-005DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2021 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)11/02/2021
2021-CM-006ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 : débat - Délibération - Annexe01/03/2021
2021-CM-007BUDGET PARTICIPATIF : création, adoption du règlement 2021 et constitution d'une commission "Budget participatif" - Délibération - Annexe01/03/2021

14 - Instances et Administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-013RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - Délibération - Annexe01/03/2021
2021-CM-014CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE - Délibération - (sans annexe)11/02/2021

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-009ACQUISITION IMMOBILIERE : 2 rue de l'Eglise Saint Joseph - Délibération - Annexe - Annexe01/03/2021
2021-CM-010CESSION IMMOBILIERE : 3 rue du Maréchal Foch - Délibération - Annexe - Annexe01/03/2021
2021-CM-011EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : avenant à la convention avec le Centre d'initiation à la Nature et à l'environnement (CINE) - Délibération - Annexe01/03/2021
2021-CM-012ENREGISTREMENT DE L'ENTREPRISE ART COLOR AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : avis du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)11/02/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)11/02/2021
2021-CM-002CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2020 - Délibération - (sans annexe)01/03/2021